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Documentation
Vous trouverez dans cet espace, l’actualité réglementaire concernant le tri et le recyclage des déchets, les documents administratifs à télécharger. Et globalement l’ensemble des informations dont vous avez besoin.
Mis à jour le 25/04/2024
Rouvreau Recyclage
Attestation de régularité fiscale Rouvreau Recyclage

Mis à jour le 25/04/2024
Holding Groupe Rouvreau
Attestation de régularité fiscale Holding Rouvreau

Mis à jour le 25/04/2024
Rouvreau Transport
Attestation de régularité fiscale Rouvreau Transport

Mis à jour le 22/09/2023
Toutes les implantations
Tous les sites – Attestation d’assurance responsabilité civile

Mis à jour le 18/09/2023
Baudon Rouvreau Recyclage
Récépissé de négoce ou de courtage de déchets BRR

Mis à jour le 18/09/2023
Baudon Rouvreau Recyclage
Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets BRR

Mis à jour le 20/05/2022
Toutes les implantations
Demande de devis location benne professionnels

Mis à jour le 01/01/2022
Baudon Rouvreau Recyclage
Attestation d’assurance Multirisques BAUDON

Mis à jour le 01/01/2022
Holding Groupe Rouvreau
Attestation d’assurance Multirisques HOLDING ROUVREAU – ROUVREAU RECYCLAGE – ROUVREAU TRANSPORT

Mis à jour le 01/01/2022
Toutes les implantations
Attestation d’assurance Multirisques RTG

Mis à jour le 28/10/2021
Baudon Rouvreau Recyclage
Attestation de régularité fiscale BAUDON

Mis à jour le 01/10/2021
Rouvreau Recyclage
Attestation d’assurance Risques d’atteinte à l’environnement

Mis à jour le 06/09/2021
Rouvreau Transport
Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets ROUVREAU Transport

Mis à jour le 09/08/2021
Rouvreau Recyclage
Récépissé de déclaration de l’activité de négoce ou de courtage de déchets RR

Mis à jour le 09/08/2021
Rouvreau Recyclage
Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets RR

Mis à jour le 07/07/2021
Sud Vendée Recyclage
Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets SVR

Mis à jour le 07/07/2021
Sud Vendée Recyclage
Récépissé de déclaration de l’activité de négoce ou de courtage de déchets SVR

Mis à jour le 12/07/2018
Baudon Rouvreau Recyclage
Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-770 BRR

Mis à jour le 25/05/2018
Baudon Rouvreau Recyclage
Arrêté préfectoral n° 18-DRCTAJ/1-212 BRR

Mis à jour le 17/12/2012
Baudon Rouvreau Recyclage
Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-1127 BRR

Mis à jour le 11/07/2006
Baudon Rouvreau Recyclage
Arrêté préfectoral n° 06-DRCLE/1-303 BRR
